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Marques déposées par Domaine de CabasseTODO
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LES DEUX ANGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DEUX ANGES
Domaine de Cabasse SCEA

Numéro de dépôt :
97683431
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/06/2017

Présentation de la marque LES DEUX ANGES

Déposée le 13 juin 1997 par Domaine de CabasseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES DEUX ANGES »

Le déposant est Domaine de CabasseTODO domicilié(e) Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345204) - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 832 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Cabasse domicilié(e) Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345204) - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DEUX ANGES est expirée depuis le 13 juin 2017.

Domaine de Cabasse a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CABASSE , CABANE DE MALMONT , MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE , CUVEE GARNACHO DOMAINE DE CABASSE


Domaine de Cabasse SCEA - Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345204) - 84110 - France - SIREN 378832349


Domaine de Cabasse - Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345204) - 84110 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345204 - Publication au BOPI 2007-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vins AOC Côtes du Rhône Villages.